Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
62 interventions trouvées.
Cet après-midi, l’Assemblée a commencé l’examen des crédits relatifs à la mission « Travail et emploi » (no 2260, annexe 47 ; no 2264, tomes V, VI et VII).
J’appelle maintenant les crédits de la mission « Travail et emploi », inscrits à l’état B. Je suis saisie d’un amendement no 455 présenté par le Gouvernement. La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour le soutenir.
La parole est à M. Christophe Castaner, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 134, 254, 292, 253 et 335, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 134, 254 et 292 sont identiques. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l’amendement no 134.
Sur l’amendement no 335, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Je suis saisie de deux amendements, nos 266 et 336, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pascal Terrasse, pour soutenir l’amendement no 266.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 41 Nombre de suffrages exprimés: 37 Majorité absolue: 19 Pour l’adoption: 13 contre: 24 (L’amendement no 335 n’est pas adopté.)
La parole est à Mme Monique Iborra, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales pour l’emploi, pour soutenir l’amendement no 257.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 302, 256, 460 et 461, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 302 et 256 sont identiques. Les amendements nos 460 et 461 sont également identiques. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 302 de la commission des finances.
L’amendement du président Le Roux est plus loin dans la liste des amendements, deux autres doivent être examinés auparavant.
Je n’en doute pas, mais il y a plusieurs amendements en discussion commune. Je propose donc qu’ils soient tous examinés les uns après les autres, puisqu’il est prévu que des amendements soient examinés avant l’amendement no 461, même si je souhaite être agréable au président Le Roux. Madame la rapporteure pour avis, soutenez-vous l’amendement ...
Si j’ai bien compris, mes chers collègues, vous avez en quelque sorte retiré les amendements nos 302, 256 et 460 au profit de l’amendement no 461 de M. Le Roux. Sommes-nous d’accord, madame la rapporteure pour avis ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 318 rectifié et 325 rectifié. La parole est à M. Christophe Cavard, pour soutenir l’amendement no 318 rectifié.
Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l’article 62. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 396.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage », inscrits à l’état D.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la solidarité, à l’insertion et à l’égalité des chances (no 2260, annexe 45, avis no 2264, tomes VI et VII). La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
Nous allons écouter à présent les porte-parole des groupes qui, je le rappelle, disposeront chacun de cinq minutes pour s’exprimer. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en venons aux questions et je rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Françoise Dumas, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
J’appelle les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », inscrits à l’état B. La parole est à M. Christophe Cavard, pour soutenir l’amendement no 319.
Mes chers collègues, dans la discussion budgétaire il ne s’agit pas de « gage » mais de compensation.
