Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Francis Hillmeyer, pour exposer sa question, no 1420, relative à la sécurité sociale des travailleurs transfrontaliers.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour exposer sa question, no 1411, relative à l’indemnité horo-kilométrique des infirmiers libéraux.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Fabrice Verdier, pour exposer sa question, no 1410, relative à la désertification médicale dans le Gard.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Richard Ferrand, pour exposer sa question, no 1418, relative à la rénovation de la voie ferroviaire Quimper-Brest.
La parole est à M. Arnaud Robinet, pour exposer sa question, no 1403, relative aux appels d’offres de la Commission de régulation de l’énergie.
La parole est à M. Damien Meslot, pour exposer sa question, no 1402, relative au rachat des parts de sociétés d’économie mixte.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour quelques mots, car nous avons déjà dépassé le temps imparti à cette question.
La parole est à M. Jean-Pierre Allossery, pour exposer sa question, no 1407, relative à l’accès aux services publics en milieu rural.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour exposer sa question, no 1398, relative aux conséquences de l’épizootie de fièvre catarrhale ovine.
La parole est à M. Gilles Lurton, pour exposer sa question, no 1394, relative à l’indemnisation des vétérinaires ayant réalisé des actes de prophylaxie entre 1955 et 1990.
La parole est à Mme Carole Delga, pour exposer sa question, no 1408, relative au juge d’instruction au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Paul Salen, pour exposer sa question, no 1331, relative au calcul et à la collecte des cotisations patronales de sécurité sociale.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
