Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Lionnel Luca, pour exposer sa question, no 1330, relative à la couverture légère des voies ferrées de Villeneuve-Loubet.
La parole est à M. Thierry Mariani, pour exposer sa question, no 1339, relative aux démarches administratives des Français de l’étranger.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à M. Thierry Mariani, pour exposer la question no 1335 de M. Guénhaël Huet, relative au classement de l’office du tourisme de Granville.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à M. André Schneider, pour exposer sa question, no 1337, relative aux visas long séjour en vue d’une adoption internationale.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à M. Gérard Menuel, pour exposer sa question, no 1338, relative à la maison d’arrêt de Troyes et à la construction d’une nouvelle prison à Lavau.
La parole est à M. Michel Ménard, pour exposer sa question, no 1342, relative à la procédure de redressement judiciaire au sein du groupe Goss international France.
La parole est à M. Charles-Ange Ginesy, pour exposer sa question, no 1327, relative au fonctionnement de la maison d’arrêt de Grasse.
La parole est à M. Nicolas Bays, pour exposer sa question, no 1345, relative aux effectifs de personnel dans les commissariats de Lens et de Béthune.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
La parole est à M. Yves Daniel, pour exposer sa question, no 1346, relative à la sécurité routière des élèves.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
La parole est à M. Jean-Sébastien Vialatte, pour exposer sa question, no 1328, relative à la sécurité sur les plages du Var.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour exposer sa question, no 1347, relative aux conditions d’accueil et d’enseignement dans l’enseignement adapté.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.