Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Jean-Pierre Le Roch, pour exposer sa question, no 515, relative au bilan des actions entreprises à la suite de la liquidation judiciaire du pôle « Doux Frais ».
La parole est à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, chargé de l’agroalimentaire.
La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour exposer sa question, no 516, relative à la rénovation de l’école spécialisée de la fondation Vallée à Gentilly.
La parole est à M. Alain Leboeuf, pour exposer sa question, no 536, relative à l’accès à l’apprentissage de certains jeunes avant 15 ans.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, pour exposer sa question, no 542, relative à l’éligibilité des communes des Ardennes aux aides à finalité régionale 2014-2020.
La parole est à M. Christian Franqueville, pour exposer sa question, no 520, relative à la situation du tunnel Sainte-Marie-Maurice-Lemaire dans les Vosges.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Luc Chatel, pour exposer sa question, no 543, relative au contournement de la ville de Langres dans le cadre du projet autoroutier A 319.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Patrice Verchère, pour exposer sa question, no 532, relative à l’avenir des lignes ferroviaires régionales.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Laurent Furst, pour exposer sa question, no 530, relative à la propreté des autoroutes non concédées en Alsace.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. François Rochebloine, pour exposer sa question, no 528, relative à la liaison autoroutière entre Lyon et Saint-Etienne.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Ibrahim Aboubacar, pour exposer sa question, no 522, relative à la profanation d’une mosquée à Mayotte.
La parole est à Mme Geneviève Gosselin-Fleury, pour exposer la question, no 523, de Mme Viviane Le Dissez, relative aux conséquences du redécoupage cantonal pour la dotation bourg-centre.
La parole est à Mme Geneviève Gosselin-Fleury, pour exposer sa question, no 519, relative aux difficultés d’application de la loi littoral.
La parole est à M. le ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement.
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, pour exposer sa question, no 537, relative aux conséquences de la création des métropoles pour les personnels des EPCI.