Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
829 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Guillet, pour exposer sa question, no 531, relative au retard pris dans la définition des labels RT 2012 pour les constructions neuves.
La parole est à Mme Dominique Chauvel, pour exposer sa question, no 527, relative à la réindustrialisation du site Vibratechniques de Saint-Valéry-en-Caux.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Michel Vergnier, pour exposer sa question, no 525, relative à la situation de l’entreprise Altia de La Souterraine.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Olivier Falorni, pour exposer sa question, no 514, relative à la Situation de l’usine Delphi de Périgny (Charente-Maritime).
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Serge Letchimy, pour exposer sa question, no 482, relative aux conditions d’application d’une circulaire interministérielle prise dans le but d’améliorer la situation du secteur privé en outre-mer.
Je vous rappelle, chers collègues, que le temps global prévu pour une question et pour la réponse du Gouvernement est de six minutes.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour exposer sa question, no 509, relative à l’expérimentation du dossier médical personnel sur support amovible.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour exposer sa question, no 494, relative à l’avenir de la filière chimie en Rhône-Alpes.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour exposer sa question, no 501, relative au financement des maisons de l’emploi.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Michel Zumkeller, pour exposer sa question, no 495, relative aux conditions d’indemnisation du chômage.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Yves Albarello, pour exposer sa question, no 497, relative la situation des conjoints de salariés décédés suite à une maladie professionnelle ou à un accident du travail.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme Chantal Guittet, pour exposer sa question, no 483, relative à l’avenir des laboratoires publics chargés de la sécurité sanitaire.
La parole est à M. Guy-Michel Chauveau, pour exposer sa question, no 484, relative à la mise en oeuvre du pacte rural pour l’égalité des territoires.
