Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
829 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Sebaoun, pour exposer sa question, no 1477, relative à l’exploitation du gypse en Val-d’Oise.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Philippe Plisson, pour exposer sa question, no 1475, relative à la voie réservée aux transports en commun sur les autoroutes.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour exposer sa question, no 1481, relative à l’arrêt du réacteur Orphée.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Monsieur Rogemont, le temps imparti a été dépassé de plus d’une minute et demie, ce qui ne me permet pas de vous redonner la parole. Je rappelle à chacun que nous disposons de six minutes au total pour la question et la réponse du Gouvernement.
La parole est à M. Christian Kert, pour exposer sa question, no 1457, relative à la modification des statuts de l’École nationale supérieure d’arts et métiers.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme Véronique Besse, pour exposer sa question, no 1485, relative au fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Jean-Pierre Barbier, pour exposer sa question, no 1456, relative aux enjeux financiers des transferts de compétences entre collectivités territoriales.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour exposer sa question, no 1465, relative aux nuisances sonores liées au survol des parcs naturels régionaux.
La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour exposer sa question, no 1479, relative aux projets de construction de deux collèges dans le Val-de-Marne.
La parole est à M. Christian Assaf, pour exposer sa question, no 1480, relative aux produits insecticides de lutte contre les moustiques.
La parole est à M. Stéphane Demilly, pour exposer sa question, no 1451, relative à la définition des zones blanches.
La parole est à M. Jean-Luc Reitzer, pour exposer sa question, no 1424, relative à la plateforme douanière de transport routier international de Saint-Louis.
