Création architecture et patrimoine

Je suis saisie de deux amendements, nos 280 et 288, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 280.

Je suis saisie de deux amendements, nos 4 et 167, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Dominique Nachury, pour soutenir l’amendement no 4.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 70 et 197. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 70.

Je suis saisie de trois amendements, nos 334, 100 et 375, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir les amendements nos 334 et 100, qui peuvent faire l’objet d’une présentation commune.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2 et 387, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Dominique Nachury, pour soutenir l’amendement no 2.

Je suis saisie de deux amendements, nos 281 et 291, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 281 est-il défendu, madame Attard ?

Je crois avoir compris que l’avis de la commission est défavorable à l’amendement no 281 et favorable à l’amendement no 291, monsieur le rapporteur…

Madame la ministre, monsieur le rapporteur, je vous remercie et vous prie d’associer les personnes du plateau et mes collègues vice-présidents à vos remerciements.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (nos 2954, 3068).

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 14.

Comme vous le savez, madame la ministre, la deuxième délibération interviendra à la fin de nos débats.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 14. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l’amendement no 28.

La parole est à M. Patrick Bloche, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements portant article additionnel après l’article 16 : l’amendement no 216, faisant l’objet du sous-amendement no 461, et l’amendement no 263, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l’amendement no 216.

La parole est à M. Patrick Bloche, rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 461 et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 216

Je suis donc saisie d’un sous-amendement no 482 du rapporteur, qui a reçu un avis favorable du Gouvernement, visant à supprimer le II. de l’amendement no 419 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements portant article additionnel après l’article 17. La parole est à Mme Dominique Nachury, pour soutenir l’amendement no 210.

Je suis saisie d’un amendement no 418 portant article additionnel après l’article 17 bis. La parole est à M. François de Mazières, pour le soutenir.

Je regrette, madame Genevard, vous avez peut-être défendu cet amendement, mais je vous avais donné la parole sur l’article 18 A. Dans quelques instants, quand j’appellerai l’amendement no 175 rectifié, nous considérerons qu’il a déjà été défendu. Je donne à présent la parole à M. Michel Pouzol, qui est lui aussi inscrit sur l’article.

La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir l’amendement no 197 portant article additionnel après l’article 18 B.