Refondation de l'école de la république

Monsieur Hetzel, merci de votre commentaire. Néanmoins, chacun dans cet hémicycle connaît l'engagement qu'il a pris de voter exclusivement pour lui-même. Les services de l'Assemblée sont là également pour assurer le bon déroulement de la séance.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 86 contre 24 (L'amendement n°1491 est adopté.)

En conséquence les amendements nos 457, 553, 896, 563, 907 et 1136 tombent. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 853.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 490 et 862. La parole est à M. Benoist Apparu, pour soutenir l'amendement n° 490.

Avant de donner la parole à M. Patrick Hetzel, je rappelle à nos collègues que s'il est possible d'utiliser un certain nombre d'outils électroniques dans notre hémicycle, il n'est pas encore autorisé de téléphoner.

Eu égard au nombre de modifications que vous proposez, monsieur Gomes, je vous demande de bien vouloir me faire parvenir une version écrite. La parole est à M. Frédéric Reiss.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 599 et 634. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 599.

Monsieur Salles, j'en prends acte. Mais autant, M. Gomes ne s'est pas manifesté au moment où a été annoncé le retrait de cet amendement.

Monsieur le rapporteur, quel est votre avis sur cet amendement du Gouvernement, à défaut de présenter celui de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 600 et 635. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 600.

Mes chers collègues, j'ai donné la parole à la commission et au Gouvernement, nous en arrivons donc au vote. (Les amendements identiques nos 601 et 636 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 602 et 637. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir le no 602.

Je suis saisie d'une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 458.