Refondation de l'école de la république

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 134 et 271. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir le n° 134.

Je suis saisie de deux amendements, nos 72 et 73, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Frédéric Reiss.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 138, 274 et 351. La parole est à M. Xavier Breton, pour défendre l'amendement n° 138.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 139, 140, 74, 275 et 247, pouvant être soumis à une discussion commune, les amendements nos 74 et 275 étant identiques. La parole est à M. Xavier Breton.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 142, 276 et 352. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 142.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 144 et 277. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 144.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 314 rectifié, 47, 440, 48 rectifié et 441, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune, les amendements nos 47 et 440 étant identiques. La parole est à Mme Brigitte Bourguignon, pour soutenir l'amendement n° 314 rectifié.

Les amendements nos 47 et 48 rectifié de Mme Buffet ont été acceptés par la commission au titre de l'article 88. Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 314 rectifié, 440 et 441 ?

Nous en venons aux amendements concernant le titre du projet de loi. Je suis saisie de deux amendements, nos 252 et 199, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 252.

Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet auront lieu tout à l'heure, mercredi 5 juin, après les questions au Gouvernement. La parole est à M. le président de la commissi...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (nos 653, 767).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 901 et 1134 à l'article 1er et au rapport annexé.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 901 et 1134. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 901.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures trente-cinq, est reprise à neuf heures quarante.)

Vous savez, monsieur Reiss, que la suspension de séance était de droit ; elle a donc été accordée et je ne doute pas que chacun aura à coeur, tout au long de nos travaux, de respecter le temps accordé pour chaque suspension éventuelle.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques nos 901 et 1134.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 598, 633 et 938. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 598.

Que pensent les auteurs des amendements de cette rectification qui, à l'alinéa 37, remplacerait « devront » par « pourront » ? La parole est à M. Frédéric Reiss.

M. le ministre me fait signe qu'il est lui aussi d'accord avec cette nouvelle rédaction. Pour que notre assemblée soit parfaitement informée, je vous indique que l'amendement rectifié serait désormais ainsi rédigé : « Compléter l'alinéa 37 par la phrase suivante : Les enseignants qui occupent ces postes seront encouragés à continuer à exercer à...

Sur l'amendement n° 1491, je suis saisi par le groupe socialiste, républicain et citoyen d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement no 1491 ?