Agriculture alimentation et forêt

La séance est reprise. Sur le sous-amendement no 1322, je suis saisie par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Jeanine Dubié.

Vous avez la parole, monsieur le ministre, et je vous prie de donner également l’avis du Gouvernement sur le sous-amendement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 754 et 1278, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Lou Marcel, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 220, 560 et 859 rectifié. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 220.

Monsieur Benoit, le projet de délimitation des régions sera examiné la semaine prochaine, veuillez vous en tenir au projet de loi sur l’agriculture !

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 762 rectifié et 1218 rectifié. La parole est à Mme Marie-Lou Marcel, pour soutenir l’amendement no 762 rectifié.

Je suis saisie d’un amendement no 493, déjà largement évoqué, qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 1314 et 1315. La parole est à M. Yves Daniel, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. le ministre, pour soutenir les sous-amendements nos 1314 et 1315 et donner ensuite l’avis du Gouvernement sur l’amendement.

Monsieur le rapporteur, vous avez déjà dit que vous êtes favorable à cet amendement. Quel est l’avis de la commission sur les deux sous-amendements ?

Je suis saisie d’un amendement no 669. Monsieur Saddier, pourriez-vous présenter en même temps les amendements nos 650 rectifié et 668 rectifié ?

Les articles 12 bis AA, 12 bis A, 12 bis B, 12 bis C et 12 bis D ont été supprimés par la commission.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 224, 401 et 595. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 224.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1327 et 456, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 1327.

Nous en venons à l’examen des amendements sur l’article 13. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 465.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 783 et 1219. La parole est à Mme Marie-Lou Marcel, pour soutenir l’amendement no 783.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 491 et 769. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l’amendement no 491.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 455, 745 et 1220. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 455.

Je suis saisie de sept amendements, nos 643, 1166, 1221, 717, 1167, 459 rectifié et 759 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 643, 1166 et 1221 sont identiques, ainsi que les amendements nos 459 rectifié et 759 rectifié. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 643.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 429, 378, 738 et 1271, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 738 et 1271 sont identiques. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 429.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 342, 1223, 433, 1122, 508, 860, 1123, 1208 et 435, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 342 et 1223 sont identiques, ainsi que les amendements nos 433 et 1122, et les amendements nos 860, 1123 et 1208. Par ailleurs, l’amendement no 342 fait l’objet d’un sous-amendement ...