Projet de loi de finances rectificative pour 2014

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nos 2024, 2049).

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 165 rectifié portant article additionnel après l’article 1er.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 165 rectifié et 237. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 165 rectifié.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisie de trois amendements, nos 192 rectifié, 123 et 204, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 192 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 163 et 161, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Éric Alauzet, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 141 et 225 rectifié. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 141.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 145 et 224. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 145.

Je suis saisie de deux amendements, nos 275 et 232, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Cavard, pour soutenir l’amendement no 275.

Chers collègues, vous êtes nombreux à avoir demandé la parole. Je vais vous la donner à tour de rôle, et vous demande à tous de bien vouloir respecter le temps de parole de deux minutes. La parole est à M. Pouria Amirshahi.

Sur les amendements nos 267 et 147, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Charles de Courson.

Mes chers collègues, vous avez été quatorze à vous exprimer sur les différents amendements. Je vais donner la parole à M. Germain et à Mme Sas, auteurs des amendements en discussion, qui disposeront d’une minute.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 132 Nombre de suffrages exprimés: 128 Majorité absolue: 65 Pour l’adoption: 51 contre: 77 (L’amendement no 267 n’est pas adopté.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 128 Nombre de suffrages exprimés: 125 Majorité absolue: 63 Pour l’adoption: 48 contre: 77 (L’amendement no 147 n’est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 59 et 148, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 59.

Je suis saisie de trois amendements, nos 60, 172 et 136, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 60.

Je suis saisie de deux amendements, nos 53 et 271, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 53.

Je suis saisie de trois amendements, nos 343, 195 et 342, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 195 et 342 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 343.

Mes chers collègues, je vous propose que nous nous arrêtions sur ces bonnes nouvelles. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.