Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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La parole est à M. Napole Polutélé, pour exposer sa question, no 715, relative à la situation de l’agriculture dans les îles Wallis et Futuna. La parole est à M. Napole Polutélé.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Florent Boudié, pour exposer sa question, no 724, relative à la représentativité des interprofessions dans le secteur agricole.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour exposer sa question, no 716, relative à l’application de frais de sélection dans les établissements publics d’enseignement supérieur.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Olivier Dussopt, pour exposer sa question, no 719, relative aux modalités de titularisation des auxiliaires de vie scolaire.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Fabrice Verdier, pour exposer sa question, no 725, relative aux moyens de l’éducation nationale dans le département du Gard.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme Cécile Duflot, pour exposer sa question, no 712, relative aux effectifs d’enseignants remplaçants dans les écoles et collèges du vingtième arrondissement de Paris.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Jean Leonetti, pour exposer sa question, no 732, relative à la mise en place de la réforme des rythmes scolaires.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Robert Olive, pour exposer sa question, no 722, relative aux perspectives d’ouverture de l’hôpital transfrontalier de Cerdagne.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour exposer sa question, no 733, relative aux conséquences de la modification du régime fiscal du secteur de la « grande plaisance ».
La parole est à M. Michel Lefait, pour exposer sa question, no 717, relative à l’avenir du site de production papetière Arjowiggins de Wizernes.
La parole est à M. Jean-Pierre Gorges, pour exposer sa question, no 743, relative à l’assouplissement des règles relatives aux opérations d’aménagement concédées par les collectivités aux sociétés publiques locales dont elles sont actionnaires.
La parole est à M. François de Mazières, pour exposer sa question, no 737, relative à la gouvernance de l’établissement public de Paris-Saclay.
La parole est à M. Edouard Philippe, pour exposer sa question, no 735, relative à l’évolution des projets d’organisation territoriale autour de l’estuaire de la Seine.