Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
121 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 44 Nombre de suffrages exprimés: 44 Majorité absolue: 23 Pour l’adoption: 6 contre: 38 (L’amendement no 2427 n’est pas adopté.)
Nous en venons à l’examen d’une série d’amendements nos 2411 à 2425, sur laquelle je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 2419.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 42 Nombre de suffrages exprimés: 42 Majorité absolue: 22 Pour l’adoption: 6 contre: 36 (L’amendement no 2419 n’est pas adopté.)
Nous en venons à l’examen d’une série d’amendements, no 2174 à 2188, sur laquelle je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 2174.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 38 Nombre de suffrages exprimés: 38 Majorité absolue: 20 Pour l’adoption: 6 contre: 32 (L’amendement no 2174 n’est pas adopté.)
Nous en venons à l’examen d’une nouvelle série d’amendements, nos 2442 à 2456, sur laquelle je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier pour défendre l’amendement no 2450.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 48 Nombre de suffrages exprimés: 48 Majorité absolue: 25 Pour l’adoption: 10 contre: 38 (L’amendement no 2450 n’est pas adopté.)
Nous en venons à l’examen d’une série d’amendements identiques, nos 2472 à 2486, sur laquelle je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 2474.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 49 Nombre de suffrages exprimés: 49 Majorité absolue: 25 Pour l’adoption: 12 contre: 37 (L’amendement no 2474 n’est pas adopté.)
Nous en venons à l’examen d’une nouvelle série d’amendements identiques, nos 2778 à 2792, sur laquelle je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 2778.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 48 Nombre de suffrages exprimés: 48 Majorité absolue: 25 Pour l’adoption: 12 contre: 36 (L’amendement no 2778 n’est pas adopté.)
Nous en venons à l’examen d’une nouvelle série d’amendements identiques, nos 2597 à 2611, sur laquelle je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 2597.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 48 Nombre de suffrages exprimés: 48 Majorité absolue: 25 Pour l’adoption: 10 contre: 38 (L’amendement no 2597 n’est pas adopté.)
Je suis saisi d’une série d’amendements de suppression, nos 1376 à 1390. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1376.
Nous en venons aux amendements à l’article 16. Je suis saisi de plusieurs amendements de suppression de l’article, nos 148, 1210 à 1224 et 2970. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 148.
Sur les amendements de suppression de l’article 16, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l’amendement no 1222.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 149 et 1406 à 1420, tendant à supprimer l’article 30. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 149.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1300 à 1314, visant à supprimer l’article 31. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1301.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 71 Nombre de suffrages exprimés: 71 Majorité absolue: 36 Pour l’adoption: 29 contre: 42 (Les amendements de suppression nos 148, 1212, 1222 et 2970 ne sont pas adoptés.)
