Garantir l'avenir et la justice du système de retraites

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2340 et 2892. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 2340.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 3086, 2426 et 2899. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 3086.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (nos 1376, 1400, 1397).

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’amendement no 2957 à l’article 3.

La parole est à M. Michel Issindou, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 2957.

La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.

Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 2324 à 2338. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 2324.

S’il vous plaît, chers collègues, ne commençons pas la soirée comme cela ! Je suis saisi d’une nouvelle série d’amendements identiques, nos 1752 à 1766. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1752.

Sur les amendements identiques nos 1752 à 1766, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Thierry Braillard.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants113Nombre de suffrages exprimés113Majorité absolue57Pour l’adoption43contre70(Les amendements identiques nos 1752, 1753, 1754, 1763 et 1765 ne sont pas adoptés.)

Nous en venons à une nouvelle série d’amendements identiques, nos 2294 à 2308. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 2294.

Nous passons à une nouvelle série d’amendements identiques, nos 1722 à 1736. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1722.

Je suis saisi de quinze amendements identiques, nos 1737 à 1751. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1737.

Chers collègues, je ne vais tout de même pas vous rappeler le règlement : outre les commissions et le Gouvernement, ne peuvent en principe s’exprimer sur les amendements qu’un orateur pour et un orateur contre. Ayant laissé s’exprimer cinq orateurs différents, dont M. Robinet, je considère que chacun a pu très largement exposer sa position. No...

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1783, 1784, 1793, 1795 et 3017, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1783, 1784, 1793 et 1795 sont identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1783.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2503 rectifié et 1552, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Fanélie Carrey-Conte, pour soutenir l’amendement no 2503 rectifié.

Je suis saisi de quinze amendements identiques, nos 2249 à 2263. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 2250.

Sur les amendements identiques nos 2249 à 2263, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 2251.

La séance est reprise. La parole est à Mme Valérie Rabault, vice-présidente de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants91Nombre de suffrages exprimés89Majorité absolue45Pour l’adoption84contre5(Les amendements identiques nos 2250, 2251, 2260 et 2262, tels qu’ils viennent d’être rectifiés, sont adoptés et l’amendement no 2980 tombe.)