Garantir l'avenir et la justice du système de retraites

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques nos 864 à 878, sur lesquels le groupe de la Gauche démocrate et républicaine a demandé un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 864.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 57 Nombre de suffrages exprimés: 57 Majorité absolue: 29 Pour l’adoption: 14 contre: 43 (L’amendement no 864 n’est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2880 et 2884. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 2880.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2881 et 2885. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 2881.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2895 rectifié et 2975. La parole est à M. Christian Paul, pour soutenir l’amendement no 2895 rectifié.

Nous en venons à la discussion des amendements. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 150, 210, 1720 et 2828, tendant à supprimer l’article 32. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 150.

Pardonnez-moi, j’ai omis d’appeler l’amendement no 2828. M. Philippe Gomes a la parole, pour le soutenir.

Continuez votre intervention, mais n’interpellez pas votre collègue sinon je ne pourrai pas gérer les temps de parole !

Je suis saisi de deux amendements, nos 3112 et 31, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 3112.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 894 à 908 et 3080, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 894 à 908 sont identiques. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 903.

Comme j’ai déjà appelé le vote sur l’amendement no 3112, je vais le mettre aux voix avant de suspendre la séance.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3114 et 3083, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 3114 a été défendu par Mme la ministre. La parole est à M. Terrasse, pour soutenir l’amendement no 3083.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2504, 2962 et 3081, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Fanélie Carrey-Conte, pour soutenir l’amendement no 2504.

Nous en venons à l’amendement no 3115, qui a été défendu par Mme la ministre. Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 33 et 3116, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 33.

L’amendement no 3116 a été défendu par Mme la ministre. Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?

Nous en venons à deux amendements, nos 34 et 3117, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 34.

L’amendement no 3117 a été défendu par Mme la ministre. Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?

Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l’article 32. La parole est à M. Pascal Terrasse, pour soutenir l’amendement no 3084.

Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 1029 à 1043. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 1037.