Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (nos 1337, 1554, 1542, 1545).
La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. Dominique Baert, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Martial Saddier.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour le groupe écologiste.
Je rappelle que le temps de parole est de trente minutes pour les motions de procédure en première lecture, et M. Saddier ne les a pas dépassées.
