Taxis et voitures de transport avec chauffeur

L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (nos 2046, 2063).

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (nos 2046,2063).

La parole est à M. Thomas Thévenoud, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

Ce matin, l’Assemblée a commencé l’examen des articles, s’arrêtant à l’amendement no 10 à l’article 7.

La parole est à M. Thomas Thévenoud, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 10.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Lionel Tardy.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 11 et 101. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 11.

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.

Je suis saisi d’un amendement no 116 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 119. Je peux considérer que l’amendement 116 a été défendu. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir le sous-amendement no 119.

Je suis saisi de deux amendements, nos 63 et 13, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yannick Favennec, pour soutenir l’amendement no 63.

Je suis saisi de deux amendements, nos 47 et 64, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 47.

À l’article 1er, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Razzy Hammadi, pour soutenir l’amendement no 75.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 14 et 80. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 14.

Je suis saisi de deux amendements, nos 121 et 84, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Thomas Thévenoud, pour soutenir l’amendement no 121.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 1er. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 113.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 40 et 100. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 40.

Je suis saisi d’un amendement no 6 qui vise à supprimer l’article 2. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 95, 69 et 16, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 95.