Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Joël Giraud, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Sur l’ensemble du projet de loi, je suis saisi d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Hervé Mariton, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 552 Nombre de suffrages exprimés: 530 Majorité absolue: 266 Pour l’adoption: 287 contre: 243 (Le projet de loi est adopté.)
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’outre mer (no 4125, annexe 33 ; no 4127, tome XII ; no 4132, tomes X et XI). La parole est à Mme la ministre des outre-mer.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par quatre questions du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à Mme Huguette Bello.
La parole est à M. Bruno Nestor Azerot. Je rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes.
Nous en venons aux questions du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à M. Ibrahim Aboubacar.
Nous en venons aux questions du groupe de l’Union des démocrates et indépendants. La parole est à Mme Maina Sage, pour poser sa première question.
J’appelle les crédits de la mission « Outre-mer », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l’amendement no 679.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant M. Marc Laffineur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant M. Marc Laffineur, rapporteur spécial pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant M. Marc Laffineur, rapporteur spécial, pour donner l’avis de la commission.
L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125, 4127, 4131).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Joël Giraud, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Sur la première partie du projet de loi de finances pour 2017, le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Lefebvre, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 551 Nombre de suffrages exprimés: 527 Majorité absolue: 264 Pour l’adoption: 285 contre: 242 (L’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 est adopté.)
