Création des emplois d'avenir

Je suis saisi de quatre amendements rédactionnels présentés par M. le rapporteur, nos 127, 147, 148 et 149, auxquels le Gouvernement est favorable. (Les amendements nos 127, 147, 148 et 149 sont successivement adoptés. L'article 9, ainsi amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 369 présenté par le Gouvernement, auquel la commission est favorable. (L'amendement n° 369 est adopté.)

Dans les explications de vote, la parole est à M. Christophe Sirugue pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (Le projet de loi est adopté.) (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste et GDR.)

Avant de lever la séance, je tiens à souhaiter un joyeux anniversaire à notre collègue Claudine Schmid. (Sourires et applaudissements sur tous les bancs.)

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant création des emplois d'avenir (nos 148, 147).

La parole est à Mme Françoise Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Au titre des explications de vote, la parole est à M. Bernard Perrut, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.

Permettez-moi, mes chers collègues, en attendant la sortie de l'hémicycle d'un certain nombre de nos collègues, de présenter en notre nom à tous nos félicitations à un parlementaire particulièrement préoccupé par l'avenir puisque présent sur ces bancs pour défendre le projet de loi relatif aux emplois d'avenir, il vient d'être l'heureux papa d'...

J'ai reçu de M. Jean-Louis Borloo et des membres du groupe Union des démocrates et indépendants une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Arnaud Richard.

Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Denis Jacquat, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.