Création des emplois d'avenir

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir, dans le texte de la commission mixte paritaire.

Au titre des explications de vote, la parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.

Mes chers collègues, je vous indique d'ores et déjà que le scrutin est annoncé dans le palais. La parole est à M. Joël Giraud, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.

Je vais maintenant mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, modifié par les amendements adoptés lors de la première séance du jeudi 4 octobre. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 525 Nombre de suffrages exprimés 498 Majorité absolue 250 Pour l'adoption 363 contre 135 (Le projet de loi est adopté.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant création des emplois d'avenir (nos 146, 148, 147).

La parole est à M. le ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 144 rectifié.

Je vais donc mettre aux voix l'amendement n° 144 rectifié, compte tenu de la précision que vient d'apporter M. le rapporteur. (L'amendement n° 144 rectifié, tel qu'il vient d'être à nouveau rectifié, est adopté.)

Je vous précise, mes chers collègues, que si nous voulons terminer l'examen de ce texte dans la nuit, chacun devra y mettre du sien. La parole est à M. Denis Jacquat.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 279 et 302. La parole est à M. Christophe Sirugue, pour soutenir l'amendement n° 279.

La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 310 et 367, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l'amendement n° 310.

L'amendement n° 236 a déjà été défendu. (L'amendement n° 236, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Si je comprends bien, vous souhaiteriez que l'amendement débute par les mots « Dès lors que les conditions »

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 183 et 199. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 183.

L'oeil du maître ! Peut-être voudrez-vous dans ces conditions proposer un sous-amendement ? La parole est à M. le rapporteur.

Nous en venons aux amendements à l'article 1er bis. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 336 rectifié.

Nous en venons à la discussion des amendements. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 159.

Je suis saisi de deux amendements, nos 27 et 50, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Claudine Schmid, pour défendre l'amendement n° 27.

Je suis saisi de neuf amendements, nos 132, 88, 161, 85, 227, 62, 187, 256 et 267 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements 85 et 227 sont identiques. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour défendre l'amendement n° 132.