Adaptation de la société au vieillissement

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (nos 2 674, 2 988).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Pierre Aylagas.

La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie.

J’appelle maintenant dans le texte de la commission les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées n’ont pu parvenir à un texte identique.

La parole est à Mme Joëlle Huillier, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 152 et 207. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 152.

Nous en venons aux amendements à l’article 2. La parole est à Mme Joëlle Huillier, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 268.

Nous en venons aux amendements à l’article 3. Mes chers collègues, vous avez pu constater que sur les amendements précédents, j’ai laissé s’exprimer quatre orateurs d’un même groupe.

Je vous informe que cela ne se produira plus et que nous nous conformerons désormais à notre règlement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 60, 187 et 240, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 60 et 187 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l’amendement no 60.

Je suis saisi d’un amendement no 285 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 308. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

L’article 16 ter a été supprimé par le Sénat. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 296 tendant à rétablir l’article 16 ter.

Je suis saisi de trois amendements, nos 75, 91 et 103, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 75 et 91 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 75.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 64, 76 et 245. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l’amendement no 64.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 157 et 249. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 157.

Nous en venons à l’amendement no 239, déjà largement évoqué, du Gouvernement. Madame la secrétaire d’État, vous avez la parole.

Sur l’amendement no 239, je suis saisi par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Sebaoun.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 22 Nombre de suffrages exprimés: 21 Majorité absolue: 11 Pour l’adoption: 12 contre: 9 (L’amendement no 239 est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 78 et 294, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 78 est-il retiré, monsieur Richard ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 79, 193 et 295, pouvant être soumis à une discussion commune. M. Arnaud Richard a indiqué qu’il retirait son amendement no 79.