Les amendements de David Habib pour ce dossier
69 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (nos 2447, 2498). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de treize heures et neuf minutes pour le groupe SRC, dont 648 amendements sont en dis...
Mercredi soir, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 9.
La suspension est de droit. Nous suspendrons donc nos travaux à l’issue de la dernière intervention sur l’article. Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 9. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Je vous remercie, monsieur Poisson, pour les mots aimables que vous avez prononcés me concernant. À mon tour, je salue respectueusement, comme je l’ai fait jeudi 15 janvier dernier, le travail réalisé par mon prédécesseur, Christophe Sirugue. La parole est à M. Jean-Christophe Fromantin.
Je suis saisi d’un amendement no 1329 qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 3217 et 3183. La parole est à M. François Brottes, président de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement.
La parole est à M. Gilles Savary, rapporteur thématique, pour soutenir le sous-amendement no 3217 de M. Richard Ferrand, rapporteur général de la commission spéciale.
Nous en venons au sous-amendement no 3183. Sur ce sous-amendement, je suis saisi par le groupeUnion des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Christophe Fromantin, pour soutenir ce sous-amendement.
La parole est à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je crois que M. le ministre répondra tout à l’heure à une partie de vos préoccupations sur l’information de notre assemblée. Je lui donnerai la parole à ce moment-là. La parole est à M. Philippe Vigier.
