Les amendements de David Habib pour ce dossier
69 interventions trouvées.
La parole est à Mme Cécile Untermaier, rapporteure thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 3063.
La parole est à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 3063.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 232 et 2301. La parole est à Mme Michèle Bonneton, pour soutenir l’amendement no 232.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2519, 1625, 1982 et 2109, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1625, 1982 et 2109 sont identiques. La parole est à Mme Cécile Untermaier, rapporteure thématique, pour soutenir l’amendement no 2519.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 417 et 2520. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l’amendement no 417.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1355 rectifié, 364 rectifié, 1120 et 2606, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 364 rectifié et 1120 sont identiques. La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l’amendement no 1355 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 270, 670 et 2966. La parole est à M. Alain Marsaud, pour soutenir l’amendement no 270.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 943 et 1356. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l’amendement no 943.
Votre émotion est partagée, monsieur Lassalle : vous voir prendre la parole dans ce débat me ravit tout autant.
Je vous remercie pour votre intervention, monsieur le député, et je sais que vos propos sont sincères. La parole est à M. Marc Le Fur.
Puisque M. Tourret accepte de réécrire l’amendement, je vais le mettre aux voix compte tenu de la suppression du I.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 350 et 434. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 350.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2778 rectifié et 2637, portant article additionnel après l’article 23 ter et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Savary, rapporteur thématique, pour soutenir l’amendement no 2778 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements, nos 351, 442 et 2192 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 351 et 442 sont identiques. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 351.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 354 rectifié, 443 rectifié et 2210 rectifié. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 354 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 357 et 445. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 357.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 378 et 453. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 378.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. (nos 2447, 2498). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de douze heures et vingt-cinq minutes pour le groupe SRC, dont 591 amendements sont ...
La Conférence des présidents sera certainement saisie de ce point demain par vous-même, mais je rendrai également compte au président Bartolone de vos observations. La parole est à M. Philippe Houillon.
Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 348, 736, 1505, 1604, 2008, 2098 et 2944. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 348.
