Biodiversité

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1013 et 1334. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1013.

La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1077. Cet amendement fait l’objet d’un sous-amendement no 1571.

La séance est reprise. Nous en étions à l’amendement no 1077. La parole est à Mme Laurence Abeille.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement et pour soutenir le sous-amendement no 1571.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1026 et 1027, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 754 rectifié, 995, 1078, 1076 et 479 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 1078 fait l’objet d’un sous-amendement, no 1573. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 754 rectifié.

Nous en arrivons à l’amendement no 1078. Madame Abeille, je considère que vous l’avez défendu en même temps que le précédent. Je rappelle que cet amendement fait l’objet d’un sous-amendement no 1573. L’amendement no 1076 de Mme Abeille est lui aussi défendu. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l’amendement no 479 rectifié.

La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 1573 à l’amendement no 1078 et donner l’avis de la commission sur ces amendements.

C’est précisément parce que ces amendements sont incompatibles qu’ils sont en discussion commune. La parole est à Mme Laurence Abeille.

En effet, ce ne sont pas les votes qui sont communs, c’est la discussion. La parole est à M. Antoine Herth.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 54 et 413, tendant à supprimer l’article 52. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 54.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 52. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1499.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 189, 397, 1184 et 1322. La parole est à M. Thierry Mariani, pour soutenir l’amendement no 189.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 190 rectifié, 997 et 1185. La parole est à M. Thierry Mariani, pour soutenir l’amendement no 190 rectifié.

je suis saisi d’un amendement, no 1277, portant article additionnel après l’article 53. La parole est à Mme Catherine Quéré, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1014 rectifié et 1336 rectifié. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 1014 rectifié.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 54 bis. La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l’amendement no 1281.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 283, 1015 et 1337. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 283.

Sur l’amendement no 998, je suis saisi par le groupe écologiste d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ?

Quatre membres du groupe écologiste demandent la parole. Je ne la donnerai cependant qu’à deux d’entre eux. Pouvez-vous, chers collègues, vous mettre d’accord entre vous ?… La parole est donc à M. Sergio Coronado.