Biodiversité

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 29 Nombre de suffrages exprimés: 28 Majorité absolue: 15 Pour l’adoption: 12 contre: 16 (L’amendement no 998 n’est pas adopté.)

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 57. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1020.

La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l’amendement no 1269, portant article additionnel après l’article 58.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 773 et 1173, visant à supprimer l’article 60. La parole est à M. Jean-Claude Buisine, pour soutenir l’amendement no 773.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 774 et 1177, portant article additionnel après l’article 60. La parole est à M. Jean-Claude Buisine, pour soutenir l’amendement no 774.

La commission a supprimé l’article 63. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement n° 208 portant article additionnel après l’article 10.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

L’Assemblée a déjà voté, mais je crois que ces précisions sont de nature à vous rassurer, mon cher collègue.

Je suis saisi d’un amendement no 1205, portant article additionnel après l’article 13. La parole est à Mme Viviane Le Dissez pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements de cohérence rédactionnelle, nos 367 et 366 de Mme Geneviève Gaillard, rapporteure.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1476, deuxième rectification, portant article additionnel après l’article 16.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1475 et 2. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1475.

La séance est reprise. Nous examinons l’amendement no 1213 présenté par Mme Batho. Madame la rapporteure, après la demande de retrait du Gouvernement, quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1528 et 1212, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 1528.

Nous en venons aux amendements. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 101.

Je suis saisi de deux amendements, nos 907 et 910, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 801 et 1148. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 801.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1050, 1149 et 1217. La parole est à Mme Danielle Auroi, pour soutenir l’amendement no 1050.