Les amendements de David Habib pour ce dossier
78 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 895 et 1198. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 895.
Afin que tous les amendements puissent être défendus, je demanderai aux orateurs de bien vouloir respecter le temps de parole qui leur est imparti et qu’ils connaissent parfaitement, en particulier lorsqu’il s’agit d’amendements identiques dont le premier a déjà été présenté, comme c’est le cas ici. Quel est l’avis de la commission sur ces deu...
Je suis saisi de deux amendements, nos 1550 et 100, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1550.
Quoi qu’il en soit, votre intervention avait dépassé les quatre minutes… Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1150 et 1218. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 1150.
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements, nos 1220 et 1151, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 1220.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1152 et 1243. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 1152.
Je suis saisi de deux amendements, nos 911 et 913, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1155 et 1245. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 1155.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1071 et 1097. La parole est à Mme Danielle Auroi, pour soutenir l’amendement no 1071.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 48 et 407. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 48.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 828 et 1158. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 828.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1157 et 1247, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 1157.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1248 et 1160 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 1248.
Je suis saisi de trois amendements, nos 832, 1161 et 1054, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 832 et 1161 sont identiques. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 832.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 49, 408, et 1098. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 49.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1482 et 1520. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1482.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1056 rectifié et 1164. La parole est à Mme Danielle Auroi, pour soutenir l’amendement no 1056 rectifié.