Adaptation de la société au vieillissement

L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (nos 2674, 2988).

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Bérengère Poletti.

Au titre des explications de vote, la parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Gilles Lurton.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à Mme Chaynesse Khirouni pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Je suis saisi de plusieurs amendements visant à insérer un article additionnel après l’article 45. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement no 626.

Je suis saisi de deux amendements, nos 206, troisième rectification, et 364 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 206 troisième rectification.

Nous en venons aux amendements à l’article 46. Madame la secrétaire d’État, puis-je considérer que l’amendement no 638 du Gouvernement a été défendu ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 372 et 166, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 372.

La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 455, visant à insérer un article additionnel après l’article 47.

La parole est à Mme Chantal Guittet, pour soutenir l’amendement no 484, visant à insérer un article additionnel avant l’article 52.

Je suis saisi d’un amendement no 646 qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 721 et 720. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 721 et 720, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 637 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 719. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de quatorze amendements, nos 647 rectifié, 666, 667, 668, 669, 670, 671 rectifié, 672, 673, 674 rectifié, 675, 682, 676 et 677, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour les soutenir.

Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auraient lieu le mercredi 17 septembre, après les questions au Gouvernement.