Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 57, 198 et 250. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 57.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 47 rectifié, 132 rectifié et 151 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 47 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 53, 183, 264 et 902. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 53.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 182 et 262. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 182.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 675, 133, 263 et 901, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 133, 263 et 901 sont identiques. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 675.

Je suis saisi de trois amendements, nos 5 rectifié, 621 et 741 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 5 rectifié et 621 sont identiques. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 5 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 54, 184, 266 et 903 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 54.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 78 et 829. La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 78.

L’amendement no 78 a été adopté par la commission : j’en déduis, madame Delaunay, que la commission est favorable à ces deux amendements identiques.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 49, 178 et 259 visant à supprimer l’article 50. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 49.

Je suis saisi de deux amendements, nos 493 et 494, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 48 et 179. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 48.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 495, 496, 531, 497, 503, 502, 498, 504, 505, 506, 499 et 500, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 507, 508 et 501, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 51, 180 et 260. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 51.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 50 et 181. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 50.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 509, 510, 511, 512, 513, 514, 515 et 516, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 405 et 287, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bernard Accoyer, pour soutenir l’amendement no 405.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 694, 695, 697 et 696, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement, no 592, portant article additionnel après l’article 52. La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.