Loi de finances pour 2014

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 291 et 438. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 291.

Vous n’êtes pas originaire d’outre-mer, vous n’avez pas raté d’avion pour rentrer chez vous, monsieur Ollier !

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 792.

Je me réjouis que le Gouvernement ait entendu la mobilisation qui s’est faite autour de cette question. En augmentant la TVA sur la rénovation thermique, nous prenions le risque d’envoyer un signal contre-productif à l’heure de lancer le grand chantier de la transition énergétique. François de Rugy vient d’évoquer un certain nombre de sujets q...

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 505, 544 et 967. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 505.

Je suis saisi de trois amendements, nos 243, 542 et 972, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 243.

Dans la même discussion commune, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 542 et 972. La parole est à Mme Annick Girardin, pour soutenir l’amendement no 542.

Je suis saisi de trois amendements, nos 628, 251 et 508, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Ollier, pour soutenir l’amendement no 628.

Je suis saisi de deux amendements, nos 281 et 631, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 281.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 511, 543 et 968. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 511.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 504, 539 et 970. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 504.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1114, 540 et 969, pouvant être soumis à une discussion commune, les deux derniers étant identiques. La parole est à M. le ministre pour soutenir l’amendement no 1114.

Nous en venons aux amendements à l’article 15. Je suis tout d’abord saisi d’un amendement no 292 de suppression de l’article. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 15. Nous commençons par deux amendements identiques, nos 502 rectifié et 726. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 502 rectifié.

La séance est reprise. Mes chers collègues, je vous informe que nous avons examiné pour le moment 650 amendements, qu’il en reste 352, et que nous devons avoir terminé l’examen de ce texte au plus tard lundi soir. La parole est à Mme Valérie Rabault.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 897 et 971. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 897.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 202 et 1047. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l’amendement no 202.

Je suis saisi de trois amendements, nos 64, 153 et 893, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 64 et 153 sont identiques. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 64.

La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 893, en discussion commune avec les amendements nos 64 et 153.