Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (nos 287, 302, 301).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 553, à l'article 40, précédemment réservé.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen de la quatrième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n°745 portant article additionnel après l'article 44.
Nous reprenons l'examen des dispositions relatives aux dépenses d'assurance maladie. La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé, pour soutenir l'amendement n° 745.
La parole est à M. Christian Paul, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donnerl'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Christian Paul, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 405 et 530. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 405.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 455 rectifié, qui fait l'objet de deux sous-amendements, n°s 789 et 792.
La parole est à Mme la ministre pour présenter les deux sous-amendements, n°s 789 et 792, et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 455 rectifié.
Les amendements n°s 374 et 375 de M. Paul sont rédactionnels. (Les amendements n°s 374 et 375, acceptés par le Gouvernement, sont adoptés.)
La parole est à Mme la ministre, pour présenter le sous-amendement n° 782 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 781 rectifié.
Après ces clarifications, nous allons passer au vote. (Le sous-amendement n° 782 est adopté.) (L'amendement n° 781 rectifié, sous-amendé, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 399 rectifié et 634, deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 399 rectifié.
Mes chers collègues, nous avons travaillé ce matin dans une ambiance assez sereine, avec les divergences que nous pouvons avoir mais qui font partie du débat. Je propose à chacun de faire en sorte d'apaiser ce débat et de prendre la parole à son tour. Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales, pour soutenir l'amendement n° 749, portant article additionnel après l'article 45.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, pour donner. l'avis de la commission.
Je suis saisi de cinq amendements rédactionnels, nos 563, 565, 459, 567 et 568, présentés par M. Christian Paul. (Les amendements nos 563, 565, 459, 567 et 568, acceptés le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie.
Je suis saisi de trois amendements rédactionnels, nos 572, 573, 574, présentés par M. Paul. (Les amendements nos 572, 573 et 574, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
