Agriculture alimentation et forêt

Je suis saisi de deux amendements, nos 1071 et 117, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l’amendement no 1071.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1344 et 847, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1344.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 292 et 1062. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 292.

Je suis saisi de deux amendements, nos 293 et 1422 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 293.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1345 et 848, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1345.

Je suis de trois amendements, nos 118, 516 et 295, pouvant faire l’objet d’une discussion commune. Les amendements nos 118 et 516 sont identiques. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 118.

Je suis saisi de deux amendements, nos 976 et 101, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 976.

Les amendements nos 1346 et 849 ont été retirés Je suis saisi de plusieurs amendements identiques. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l’amendement no 724.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 517, 829, 1093, 519 et 601, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 517, 829 et 1093 sont identiques, de même que les amendements nos 519 et 601. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 517.

En effet, un amendement ne peut être sous-amendé en séance, mais il peut être rectifié par son auteur.

L’ensemble de cette discussion sera néanmoins publié au Journal officiel, rassurez-vous, monsieur le président de la commission. L’amendement no 724 est donc ainsi rectifié : supprimer les mots « , le cas échéant, ».

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 518 et 602. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 518.

Sur l’article 12, je suis saisi de plusieurs amendements. Nous commençons par quatre amendements, nos 979, 1487, 592 et 591, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 979 et 1487 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 979.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1176 et 298, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Le Ray, pour soutenir l’amendement no 1176.

Je suis de quatre amendements, nos 594, 593, 1554 et 984, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 593 et 1554 sont identiques. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 594.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1305, 1307, 1308 et 1503, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Germinal Peiro, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 603 et 1144. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 603.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 27, 194, 655 et 1396. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 27.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 999, 252, 1264 et 1694, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 252 et 1264 sont identiques. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 999.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 263 et 506. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 263.