Agriculture alimentation et forêt

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 70.

L’amendement no 70 est donc ainsi rectifié : au quatrième alinéa, le mot « suivant » est remplacé par les mots « en fonction de ». Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 70 tel qu’il vient d’être rectifié ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1404 et 1394, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 1404.

Sur l’article 19, je suis saisi d’un amendement no 617. La parole est à M. Antoine Herth, pour le soutenir.

Monsieur Bapt, je n’avais pas vu que vous vouliez également intervenir sur l’article. Vous avez la parole.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 29 et 662. La parole est à M. Philippe Le Ray, pour soutenir l’amendement no 29.

Je suis saisi de deux amendements, nos 609 et 1757 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 609.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 747 et 934. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 747.

La parole est à M. Philippe Le Ray, pour soutenir l’amendement no 42 portant article additionnel après l’article 21.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 71 Nombre de suffrages exprimés: 71 Majorité absolue: 36 Pour l’adoption: 25 contre: 46 (Les amendements identiques nos 93, 183, 1244, 1287, 1536 et 1590 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 485 et 1191 rectifié. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 485.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 331, 1591, 1078 et 1213, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 331 et 1591 sont identiques. L’amendement no 331 est-il défendu, monsieur Le Fur ?

Nous sommes dans le cadre du temps programmé, monsieur Le Fur. Le président n’a que peu de rôle en la matière…

Je suis saisi de cinq amendements identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 184.

Je suis saisi de deux amendements, nos 797 et 1749, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 797.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 248.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 250.

Nous en venons au vote de l’article 4. La parole est à M. Antoine Herth pour une explication de vote.

Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 4. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 406.