Agriculture alimentation et forêt

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 264, 507 et 542. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 264.

Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l’article 14. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 1321.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1182 et 1691. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 1182.

Je suis saisi de deux séries d’amendements identiques, nos 367 et 508, d’une part, nos 259, 425, 816, 1190 et 1664, d’autre part, pouvant être soumises à une discussion commune. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 367.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1423 et 1711, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. le ministre, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1186 et 1693. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 1186.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 838 et 1201. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 838.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 195, 509, 541, 654, 1005 et 1397. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 195.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1707 et 658, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 1707.

Je suis saisi de trois amendements, nos 193, 459 et 656, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 459 et 656 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 193.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 659 et 1561. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 659.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1565, 657 et 842, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 657 et 842 sont identiques. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 1565.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1184 rectifié et 1692 rectifié. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 1184 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 28, 288 et 1029. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 28.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1082 et 1175. La parole est à M. Philippe Le Ray, pour soutenir l’amendement no 1082.

Je suis saisi d’un amendement no 1398 qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 1739 rectifié et 1740. La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur, pour soutenir l’amendement.

Quel est l’avis du Gouvernement ? La parole est à M. le ministre, pour soutenir les sous-amendements no 1739 rectifié et 1740 et pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements tendant à insérer un article additionnel après l’article 12. La parole est à Mme Pascale Got, pour soutenir l’amendement no 992 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 461 et 652. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 461.

Avant de lever la séance, je vous informe qu’en accord avec la commission et le Gouvernement, les articles 34 A à 37 inclus relatifs à l’outre-mer qui devaient être examinés après le titre III, soit après l’article 25, le seront finalement selon l’ordre normal du texte.