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10 octobre 2013
Dossier relatif
Avis N° 1433 (Tome VIII)
de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2014
écrit par
Daniel Boisserie
rapporteur pour la
Commission de la défense nationale et des forces armées
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents associés
Tome I
Tome II
Tome III
Tome IV
Tome V
Tome VI
Tome VII
Documents relatifs
Dossier : Loi de finances pour 2014
Projet de loi N° 1395 de finances
Rapport N° 1428 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Avis N° 1429
Avis N° 1430
Avis N° 1431
Avis N° 1432
Avis N° 1433
Avis N° 1434
Avis N° 1435
Projet de loi N° 1592 de finances
Rapport N° 1615 de la Commission mixte paritaire
Rapport N° 1619 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Projet de loi N° 1659 de finances
Rapport N° 1669 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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