Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
5 février 2014
Dossier relatif
Texte de la commission annexé au Rapport N° 1762
sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
Commission des affaires étrangères
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents associés
Voir les 168 amendements déposés sur ce texte
Voir le rapport de la commission
Documents relatifs
Dossier : Politique de développement et solidarité internationale
Projet de loi N° 1627
Avis N° 1719 de la Commission des affaires économiques
Avis N° 1734 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Rapport N° 1762 de la Commission des affaires étrangères
Projet de loi N° 1970
Rapport N° 2005 de la Commission mixte paritaire
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce texte de la commission.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce texte de la commission.