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Biodiversité
Article 16
Mots-clés
AFB
biodiversité
eau
Documents législatifs
Projet de loi N° 1847 (
6 commentaires
, 771 amendements)
Rapport N° 2064 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (
2 commentaires
, 1638 amendements)
Projet de loi N° 3442 (999 amendements)
Rapport N° 3564 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (931 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 18 mars 2015 à 15h00
Séance en hémicycle du 16 mars 2016 à 21h30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Michel Lesage
(
2 interventions
)
Jean Lassalle
(
2 interventions
)
Jean Launay
(
1 intervention
)
Bertrand Pancher
(
1 intervention
)
Florence Delaunay
(
1 intervention
)
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