Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Protection des sportifs de haut niveau
Article 2
Mots-clés
carrière
club
entraîneur
fédération
sportifs de haut
Documents législatifs
Proposition de loi N° 2734 de la Socialiste, républicain et citoyen (52 amendements)
Rapport N° 2810 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation (38 amendements)
Proposition de loi N° 3163 (2 amendements)
Rapport N° 3209 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 8 juin 2015 à 21h35
Séance en hémicycle du 17 novembre 2015 à 21h30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Régis Juanico
(
1 intervention
)
Guénhaël Huet
(
1 intervention
)
Brigitte Bourguignon
(
1 intervention
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org