Interventions sur "mère"

Il n'est illégitime pour personne de connaître ses origines, quelle que soit la façon dont il est venu au monde, dès lors qu'un cadre est posé, et dans la mesure du possible. On nous dira que nous sommes dans le tout-génétique. Pas du tout. Le droit aux origines est aussi culturel. J'en appelle au grand rabbin Bernheim, dont les écrits sur l'homoparentalité sont remarquables : le père et la mère indiquent à l'enfant sa généalogie, bien au-delà du père et de la mère. L'enfant a besoin d'une généalogie claire et cohérente pour se positionner en tant qu'individu. Ce qui fait l'humain depuis toujours et pour toujours, c'est une parole dans un corps sexué et dans une généalogie. Depuis des millénaires, le système sur lequel est fondé notre société est une généalogie, plus précisément une doub...

Il nous prédit de surcroît que, dans vingt ans, des procès seront intentés à la puissance publique par de jeunes adultes en grande difficulté qui demanderont réparation pour n'avoir pas été confiés, de manière délibérée, à un père et à une mère. Ces procès seront légitimes et ils mériteront, au nom de l'égalité, qu'une compensation soit accordée.

...i toujours été hostile, en matière d'adoption, à ce que l'enfant puisse connaître ses parents biologiques. Dès lors que l'on se projette sur une nouvelle forme de couple, cette objection doit-elle être maintenue ? Il me semble que non, parce que l'on ne peut pas imposer à un enfant adopté le choix de ses parents adoptifs, de leur mode de vie, et l'on peut comprendre qu'un enfant qui n'a pas eu de mère veuille connaître sa véritable mère. C'est la raison pour laquelle j'ai proposé cet amendement, mais je peux comprendre que ce soit un sujet d'âme et de conscience, comme pour beaucoup d'autres ici. Par ailleurs, l'argument que la majorité développe depuis le début de ce débat, selon lequel nous aurions d'un côté la position du bien, de l'autre celle du mal, est idéologique, manichéen, et ne fac...

Un tel constat mène droit au quota, ce qui serait absurde et dangereux. Un enfant nous n'avons cessé de le répéter a besoin d'un père et d'une mère ; c'est tout à fait fondamental pour son équilibre. C'est la raison pour laquelle je défends cet amendement.

...it de ce qui doit demeurer notre boussole, et qui peut se réduire à une question simple et essentielle : ce qui est bon pour l'enfant et conséquemment, pour l'homme ou la femme qu'il deviendra. En ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, vous leur donnez accès au droit d'adopter. Nous, nous croyons qu'il est bon, qu'il est mieux pour un enfant d'être élevé par un père et par une mère, qu'ils soient biologiques ou adoptifs. Vous nous objectez que ce modèle n'est pas le seul en vigueur, et vous avez raison, puisque les célibataires peuvent également adopter. Je me permettrai de vous rappeler que si l'adoption est ouverte aux célibataires, cela résulte d'un fait d'histoire : au lendemain de la guerre, il y avait beaucoup d'orphelins et beaucoup de veuves. La donne est aujourd'...

Mme la garde des sceaux s'est montrée tout à l'heure peu sensible à l'interrogation que nous avons formulée s'agissant du Comité consultatif national d'éthique. Peut-être sera-t-elle plus sensible à l'avis d'une autre autorité, l'Académie des sciences morales et politiques, où il est indiqué qu'« admettre qu'un couple unissant des personnes de même sexe puisse se substituer au père et à la mère biologiques soulève des problèmes sérieux en ce qui concerne le destin de l'enfant adopté ». Nous tenons à ce que ces « problèmes sérieux » ne soient pas aggravés. C'est pourquoi nous présentons ces amendements, qui prévoient d'empêcher toute logique de quota visant à « faciliter » la nuance est sémantique l'égal accès à l'adoption des couples de personnes de même sexe et des couples de pers...

...ible que vous n'ayez pas réussi à trouver un seul témoignage d'enfant martyrisé ou qui réprouve l'éducation qu'il aurait reçue dans une famille homoparentale. Je vous invite à écouter les témoignages de ces enfants, élevés dans des familles homoparentales. Ce qu'ils nous ont dit et ce que disent leurs associations, c'est que leur problème tient à la sécurité juridique et non au fait d'avoir deux mères ou deux pères. Tout au long de leur vie, dès l'école, cela a été un problème. Ils ont vécu avec la peur que leur parent légal décède, et que s'ajoute à ce deuil la séparation d'avec l'autre parent réel. Voilà la réalité à laquelle vous refusez de vous confronter. Écoutez donc ces enfants, et arrêtez de vous servir d'eux comme de faire-valoir !

...r trouver une donneuse d'ovocytes. Je cite : « Le couple la veut non anonyme pour que leur enfant puisse un jour la contacter. Arrive un fichier avec deux cents profils agrémentés de photos. C'est un peu effrayant, dit l'un d'eux, de se dire que l'on va choisir dans un catalogue la personne qui va donner son patrimoine génétique à ses enfants. [ ] La donneuse trouvée, il faut ensuite chercher une mère porteuse. »

et, au final, ces enfants auront quatre parents : un père biologique, un père social, une mère donneuse d'ovocytes et une mère porteuse ! Vous trouvez ça normal ? (Les sous-amendements nos 5385 et 5378, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

Permettez-moi d'abord, monsieur le président, de m'adresser à M. Mariton. Vous avez parlé, cher collègue, à propos de l'amendement précédent sur lequel nous venons de nous prononcer, de deux parents, sans plus faire mention de « père » et de « mère » : cela m'a vraiment étonnée. Le présent amendement vise à ouvrir le droit à l'adoption aux couples liés par un pacte civil de solidarité. Nous essayons, avec ce projet de loi, de rétablir l'égalité des droits. Or, l'un des arguments avancés pour refuser l'ouverture de l'adoption aux couples pacsés reposait sur le refus de l'adoption par les couples de même sexe. Dans la mesure où, aujourd'hui...

Je vais lire l'amendement, pour qu'il n'y ait pas d'ambiguïté : « Avant l'article 1er bis, insérer l'article suivant : « À l'article 343 du code civil, les mots : deux époux sont remplacés par les mots : un mari et une femme . » Cet amendement vise à limiter les cas d'adoption des couples mariés aux seuls couples hétérosexuels. Tout enfant a droit à un père et une mère, en particulier s'il a subi la perte de ses parents. Examinons un instant le traumatisme subi par un enfant qui a perdu ses parents d'origine, ses parents naturels, ses parents biologiques, et pour qui on aboutirait à un bouleversement de l'organisation de son existence familiale. Nous devons avoir la sagesse d'admettre que, dans cette hypothèse, il faut bien évidemment qu'il y ait un mari et un...

...ment été faite que des couples de même sexe puissent adopter, était sur le thème : « Au fond, s'il y a des enfants qui peuvent être adoptés et qui ne le sont pas, il est bon qu'ils le soient. » Mais la réalité est différente. Il y a moins d'enfants à adopter que de couples demandeurs de l'adoption. Dès lors, il est préférable que les enfants soient adoptés par un couple composé d'un père et d'une mère. Ce sont des visions qui nous opposent, mais celle-là nous paraît importante. Nous ne méconnaissons pas les autres circonstances de la vie. Mais une chose est la diversité des circonstances, les accidents de la vie il faut y répondre en étant particulièrement solidaires, parce que ces situations peuvent justifier d'autant de solidarité de la collectivité , autre chose est le modèle ordinaire ...

...ntale est évidemment celle de l'altérité. Et, au fond, ce que l'on peut regretter, c'est que l'on n'ait pas mené jusqu'au bout ce débat essentiel, passionnant. Tout à l'heure, M. Le Roux disait : « On n'a pas du tout bâillonné l'opposition. » Eh bien, d'une certaine façon, si. Parce que votre article balai, chers collègues, permet d'éviter les occurrences qui suppriment les mots de « père » et « mère ». Dans votre premier projet de loi, il y avait plus de 150 suppressions de ces mots. Et malheureusement, à cause de cela, on évite, ce soir, ce débat fondamental ce qui rend nécessaires tous nos amendements. Et puis, je pense surtout que ceux que vous avez bâillonnés, ce sont les Français. Parce que, depuis le début, nous avons demandé un débat public sur cette question.

Et les Français sont très concernés. Vous l'avez vu, d'ailleurs. C'est pour cela que vous avez réagi avec l'article balai. Parce que, quand les Français ont compris que l'on supprimait les mots de « père » et « mère » plusieurs fois dans le code civil, ils ont été pétrifiés. Avoir ainsi bridé le débat public, c'est véritablement une erreur fondamentale par rapport à la démocratie.

Encore une fois, il est indispensable de limiter les cas d'adoption aux seuls couples hétérosexuels. Tout enfant a droit à un père et une mère, et plus encore, justement, s'il a subi la perte de ses propres parents. Car vous ne voulez toujours pas admettre que vous allez augmenter le nombre d'enfants en souffrance, qui, déjà aujourd'hui, subissent les aléas des couples hétéros qui se séparent et laissent souvent les enfants sur le pavé. En offrant désormais aux couples homosexuels la possibilité d'adopter, vous allez multiplier les sou...

... avec des mots choisis, les difficultés liées à l'adoption, au drame qu'ont pu vivre un certain nombre d'enfants abandonnés ou rejetés, placés, « blackboulés » Il semble important de leur permettre de retrouver des origines, même si la filiation de substitution n'est pas la filiation biologique, et pour cause. Ils doivent pouvoir trouver des origines dans la filiation crédible d'un père et d'une mère, d'un homme et d'une femme, d'un mari et d'une épouse. Nous souhaitons donc, à l'article 343 du code civil, que les mots « deux époux », évidemment vagues et qui peuvent désigner deux personnes de même sexe, soient remplacés par les mots « un mari et une femme », pour crédibiliser cette nouvelle filiation et permettre à l'enfant de trouver ses origines dans l'altérité.

...a un progrès pour toute la société. Eh bien, nous pensons le contraire, car ce projet est fondé sur la déraison et sur l'injustice. Ce texte divise profondément la France et les Français. L'adoption de cette réforme marquerait bien la victoire d'un camp sur un autre et plus jamais le Gouvernement ne pourra se présenter comme rassembleur. Le projet de loi prévoit que les occurrences « père » et « mère » vont être supprimées à de multiples reprises dans le code civil.

L'adoption, c'est offrir un cadre, une sécurité juridique à un enfant qui a déjà beaucoup souffert. L'adoption, c'est, je le répète, une procédure judiciaire qui permet d'offrir des parents à un enfant qui n'en a plus. L'intérêt de l'enfant doit donc rester la seule préoccupation ; et cet intérêt, c'est de pouvoir s'identifier à un modèle : père et mère. C'est visé par l'ensemble des textes : l'enfant doit être élevé par ses père et mère. En outre, l'enfant doit, dans une certaine mesure, dans le cadre de l'adoption, connaître ses origines. Nous avons interrogé là-dessus Mmes les ministres, et ce point a provoqué de nombreuses polémiques. Je regrette que nous n'ayons pas examiné la question des éléments identifiants, du rapport de l'enfant avec...

Et c'est vous qui parlez d'obstruction ? Soyons sérieux, chers amis, et revenons-en à l'amendement n° 1223. Bien qu'il ait été parfaitement défendu par mes collègues de l'opposition, je tiens à en rappeler le principe. Il vise à limiter les cas d'adoption des couples mariés aux seuls couples hétérosexuels. Tout enfant a droit à un père et une mère, en particulier lorsqu'il s'agit d'un orphelin. Il n'y a pas de droit à l'enfant, mais le droit de l'enfant.

Nous tenons particulièrement à cet amendement majeur. Chacun a pu écouter des praticiens, en particulier des pédiatres, des psychologues. Je me souviens que l'un d'entre eux expliquait que l'effacement des noms « père » et « mère » ferait de l'enfant un « sans domicile filiatif ».