Interventions sur "vélo"

Vous me permettrez tout d'abord, madame la présidente, de regretter la réponse un peu désinvolte du ministre et du rapporteur sur la série d'amendements identiques que nous avions déposés, avec Alexis Bachelay, du groupe socialiste, et Denis Baupin, du groupe écologiste, afin de favoriser la constitution de flottes de vélos dans les entreprises. Espérons, même si c'est un peu optimiste, que nous aurons plus de chance avec cette deuxième série d'amendements identiques, qui va dans le même sens. Monsieur le ministre délégué chargé du budget, monsieur le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, mes chers collègues, conformément aux préconisations du plan national vélo, et dans le cadre du club parlementai...

Nous avions dit tout à l'heure que nous continuerions à essayer de convaincre de l'importance de soutenir les politiques en faveur du vélo. À cet égard, je voudrais indiquer à nos collègues que cette démarche de conviction fonctionne visiblement : alors que je vous annonçais tout à l'heure que nous étions soixante-quinze parlementaires au sein du club pour le vélo, nous sommes maintenant soixante-dix-sept, puisque, à la suite du débat que nous avons eu, deux nouvelles parlementaires nous ont rejoints ! Cela prouve bien que cette vo...

...is il souhaitait être membre du club ; je pense donc qu'il partage nos convictions C'est pour cette raison que j'espère pouvoir le convaincre d'accepter les amendements que nous défendons, M. Goujon et moi-même. Notre collègue Alexis Bachelay avait lui aussi déposé un amendement identique ; il m'a demandé de l'excuser ce soir. Il faut à la fois mettre en place une indemnité kilométrique pour le vélo, comme il en existe une pour les automobilistes, et faire en sorte de corriger une erreur, ou, en tout cas de clarifier les choses sur le plan juridique. En effet, actuellement, les employeurs peuvent indemniser les salariés qui disposent d'un abonnement pour les transports collectifs et ceux qui ont souscrit un abonnement pour la location de vélo, mais ils ne peuvent pas rembourser les deux à ce...

de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général. J'ai le regret d'indiquer à M. Goujon et à M. Baupin que la commission a jugé ces amendements de la même façon que ceux que nous avons repoussés en fin d'après-midi. Les uns comme les autres partent d'un très bon principe celui d'encourager la pratique du vélo. Mais, pour un ensemble de raisons que nous avons développées tout à l'heure, il nous faut les repousser. D'une part, de telles actions doivent faire partie du paquet concernant la transition écologique. D'autre part, nous avons pensé qu'il s'agissait davantage d'une mesure relevant du PLF, c'est-à-dire de la fiscalité, que d'abattements de cotisations sociales. J'adresse donc tous mes regrets a...

... défauts, il est donc certain que nous avons mal étudié les choses ; mais que le groupe socialiste, qui a déposé exactement le même amendement, ait pu adopter une mauvaise rédaction, je n'arrive pas à le croire ! Je voterai donc ces deux amendements, parce que, si l'on n'insiste pas, si l'on ne se bat pas, on n'arrivera pas, dans notre pays, à mettre en oeuvre une politique crédible en faveur du vélo. Le président Baupin vient d'indiquer qu'il avait deux cotisants supplémentaires au club parlementaire pour le vélo. Eh bien, madame la présidente, je vous conseillerai vivement de demander à l'Assemblée nationale de consacrer très fréquemment des réunions à la politique du vélo. Si, à chacune d'entre elles, il y a deux adhérents en plus, il finira par y en avoir beaucoup ! (Sourires.)

Ce soir, c'est la première fois que l'on voit un cavalier arriver à vélo ! (Rires et applaudissements sur les bancs du groupe SRC.) Les cavaliers en question ne manquent ni d'audace ni d'ardeur, et l'on peut reconnaître à MM. Baupin, Goujon et Jacquat une certaine persévérance. Simplement, ils se trompent de lieu, de débat et d'hémicycle, si je puis dire. Ils ont raison de défendre la politique du vélo, mais il faut qu'ils le fassent ailleurs et dans le cadre d'autre...

Ce n'est pas sérieux, le vélo ?

Si, c'est très sérieux. Il existe d'ailleurs dans certaines entreprises des plans de déplacement qui prévoient des subventions substantielles pour ceux qui se déplacent à vélo. Ils sont excellents et doivent être développés. Mais il ne faut peut-être pas lier la pratique du vélo à l'allégement des cotisations sociales. Ce sont des raccourcis trop rapides, à mon sens.

Au rythme où vont nos discussions, je crains que, faute de pouvoir me consacrer à la pratique du vélo, je ne réussirai pas à atteindre mes 6 000 kilomètres annuels ! Il est surprenant que certains découvrent aujourd'hui l'existence de l'amicale parlementaire du vélo. Il est bon de la rebooster et je pense que ses membres seront de plus en plus nombreux. Néanmoins, il y a là un vrai mélange des genres. On fait du vélo, me semble-t-il, par plaisir, par esprit de compétition ou tout simplement par...

Comme le disait M. Baupin cet après-midi, il y a beaucoup de pédagogie à faire dans cette assemblée. Nous y sommes prêts et nous vous invitons à rejoindre le club des parlementaires pour le vélo. Il ne s'agit pas simplement d'un usage de loisir. Ce que nous voulons développer, comme dans la plupart des pays européens, qui sont en avance sur nous dans ce domaine, c'est le vélo en tant que moyen de locomotion utilisé pour les déplacements professionnels. Monsieur Issindou, vous affirmez que cela n'a aucun rapport avec le PLFSS. Je tiens à vous rappeler que j'ai fait adopter, d'ailleurs à...

Que M. Baupin nous parle de vélo, c'est cohérent. Les Verts portent cette politique, avec nous d'ailleurs, dans toutes les municipalités que nous dirigeons ensemble, avec force et efficacité. Par contre, lorsque j'entends M. Goujon évoquer les déplacements à vélo, j'ai le sentiment qu'il nous mène en bateau, si je peux m'exprimer ainsi. Du coup, j'aurais envie de sous-amender votre amendement, monsieur Goujon, afin que l'exonér...

On m'aurait raconté les arguments avancés dans cet hémicycle sur les politiques vélo que je ne l'aurais pas cru ! Cela me ramène une bonne dizaine d'années au moins en arrière Chers collègues de gauche, permettez-moi de vous rappeler que des dizaines et des dizaines de collectivités tenues par la gauche mettent en oeuvre des politiques en faveur du vélo et en sont fières !

...000 personnes utilisent Vélib' et ne le font pas par loisir : elles se déplacent tous les jours pour se rendre au travail, comme M. Goujon l'a rappelé. Certes, l'on peut ironiser sur la rapidité avec laquelle les uns ou les autres se sont rangés à cette évidence, mais mieux vaut tard que jamais. Il existe des besoins en matière de déplacement. Nous n'entendons pas obliger quiconque à utiliser le vélo, monsieur le ministre ; nous voulons seulement faire en sorte que des dispositions qui existent déjà, et qui ont été adoptées dans le cadre d'un PLFSS, soient renforcées. Ces amendements ne constituent en rien un cavalier législatif. S'agissant des questions de santé qui ont un vague rapport, je crois, avec le PLFSS , le Président de la République et le Premier ministre ont indiqué lors de la...

Il s'agit d'un amendement que j'avais fait adopter dans le PLFSS 2009 mais qui a été interprété de façon restrictive par l'administration, ce qui peut arriver. Aujourd'hui, l'employeur peut prendre en charge les dépenses de location de vélos en libre-service de ses employés en sus de l'abonnement aux transports en commun. Mais il ne le sait pas forcément, du fait de l'emploi, dans l'article L. 3261-2 du code du travail, du mot « ou ». Cet amendement vise donc à simplifier l'interprétation du texte en remplaçant le mot « ou » par le mot « et ». C'est quasiment un amendement rédactionnel. Il n'engendrera aucun coût supplémentaire pour...

Nous sommes quelques Alsaciens à défendre ces amendements : nous voyons bien, en traversant la frontière, que tous les déplacements inférieurs à cinq kilomètres se font à vélo. C'est vrai en Allemagne comme dans les pays nordiques. Les propos qui tendent à démontrer qu'il est inutile, sans pistes cyclables, de promouvoir le vélo, me choquent quelque peu. On ne peut pas installer des pistes cyclables partout, notamment en zone rurale. Il nous faut accepter qu'il y ait des vélos sur la route, laquelle doit être partagée. On entre ici dans un schéma de pensée selon leque...

Ils n'aiment pas le vélo !

...d'abord dire un mot d'ordre général sur cette série de trois amendements mis en discussion commune. Ils ont été rédigés en termes identiques et déposés simultanément par moi-même, Alexis Bachelay du groupe SRC et Denis Baupin du groupe EELV. C'est assez rare pour être souligné. Ils sont d'ailleurs cosignés par de nombreux collègues et reprennent tout simplement les préconisations du plan national vélo que j'avais remis au ministre des transports le 26 janvier 2012, celles du club parlementaire pour le vélo présidé par Denis Baupin ainsi que celles du club des villes et territoires cyclables qui réunit tout de même 1 300 collectivités. Nous souhaitons que le vélo soit enfin considéré comme un mode usuel, j'allais dire normal, de transport et qu'il soit au moins aussi bien traité que la voiture...

Les vélos ont le droit de rouler sur les routes !

Mon collègue Goujon a dit l'essentiel. Je souhaiterais ajouter un mot sur l'esprit qui anime les signataires de ces amendements. Il y a un curieux retard français en matière d'usage du vélo, notamment pour les trajets domicile-travail. Quelques chiffres montrent que notre pays est dans le peloton de queue. 75 kilomètres sont parcourus par personne et par an, alors que la moyenne de l'Union européenne se situe autour de 200. Un pays comme l'Italie est à 154. Il y a actuellement dans notre pays 376 vélos pour 1 000 habitants, alors que le Danemark est à 900 et les Pays-Bas au-dessus d...

Qu'il subventionne les vélos !