Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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Ce débat est récurrent. Nous l’avons déjà abordé à plusieurs reprises et des propositions de loi ont été déposées en ce sens. Le constat est implacable, notre collègue Barbier l’a dit tout à l’heure : la mortalité des abeilles est croissante, pas seulement en France mais partout en Europe, voire dans le monde. Le constat est clair quant à la r...
…et affirment qu’il ne faut rien changer. Pour opérer un changement, il faut s’en donner les moyens et ne pas se contenter de le proclamer. Mais le changement ne se décide pas par décret : si nous votons ici sans tenir compte des réalités, nous ne parviendrons pas à obtenir des résultats, nous le savons très bien. Cela peut même, en réaction, ...
Le débat sur la taxation de l’huile de palme est récurrent. Nous en avons parlé en examinant plusieurs textes. Nous sommes un certain nombre à penser qu’il faut agir. À cet égard, la taxation peut être un levier, pour peu qu’on l’instaure progressivement. En effet, les mesures brutales suscitent en retour des oppositions tout aussi brutales, qu...
La situation de l’Indonésie et des autres pays producteurs d’huile de palme doit aussi être considérée dans sa complexité. Nous défendons souvent le co-développement et le fait que certains pays développent leur économie et leurs cultures, même si celles-ci posent des problèmes. Nous n’allons pas nier que la culture intensive de palmiers à hui...
Je ne suis pas signataire de l’amendement et partage l’argumentation de Mme la secrétaire d’État. Il s’agit d’un sujet complexe sur lequel nous avançons pas à pas. Nous voulons avancer, c’est pourquoi nous étions contre la suppression de l’article introduisant la taxation de l’huile de palme. Nous voulons avancer et non demeurer dans le statu ...
Comme vient de le dire Paul Giacobbi pour le groupe radical de gauche, vous prétendez qu’il vaut mieux arrêter la discussion maintenant en adoptant cette motion de rejet. Que vous utilisiez, chers collègues de droite, les ressources de la procédure parlementaire, parfois en les détournant, c’est de bonne guerre quand on est dans l’opposition, p...
…pour avoir un temps de parole plus long que celui imparti dans la discussion générale ! Néanmoins, ce texte a été déposé – on n’ose même plus dire quand ! – par le Gouvernement sur le bureau de nos assemblées ; plusieurs ministres se sont succédé pour le défendre. J’ai entendu tout à l’heure Mme la secrétaire d’État – je la salue tout partic...
Je souhaite évidemment que l’on entame maintenant l’examen du texte. Il ne s’agit même pas d’une procédure accélérée : il y a donc deux lectures à l’Assemblée et deux lectures au Sénat, avant même que l’on envisage une commission mixte paritaire ! Comme l’a très bien dit Paul Giacobbi, nos collègues sénateurs ont voté ce projet de loi à une tr...
Je tiens à approuver les propos de Mme la ministre. L’article du code de l’environnement qu’elle vient de lire est très clair et explicite. Or, nos collègues ont déposé plusieurs amendements identiques – et sans doute suscités, suggérés voire soufflés, je ne sais comment dire, par des organisations extérieures. Ce sont là des choses qui arriven...
…dès lors que cette pratique est encadrée, car il n’est pas anodin d’utiliser des armes pour effectuer des « prélèvements » – quel euphémisme ! – sur le gibier. On ne peut pas pour autant prétendre que la chasse « contribue » à la biodiversité : n’inversons pas les choses, car nous rendrions un mauvais service aux chasseurs eux-mêmes, comme l’a...