Les amendements de Jean-Noël Carpentier pour ce dossier
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Nous avons eu un long échange sur le service civique, lorsque nous avons examiné l’article 10, que j’ai voté avec plaisir. Je considère en effet qu’il s’agit d’une avancée et que nous prenons une bonne orientation. Cependant, comme l’ont souligné plusieurs collègues, ainsi que la rapporteure et le ministre, le service civique risque d’être dév...
J’ai bien entendu la réponse et les réflexions de M. le rapporteur général. Un seul argument pourrait à la rigueur me faire réfléchir : celui qui a trait à la « montée en charge » que suppose l’organisation de tel ou tel événement. Néanmoins, il me semble que l’on peut trouver des procédures administratives permettant de l’admettre pour quelque...
