Transition énergétique

La parole est à M. François Brottes, président de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 156.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 109, 118 et 145. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement no 109. La parole est à M. François Brottes, président de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 145.

N’ayant pas de demande d’explications de vote, je mets aux voix le projet de loi, dans le texte voté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, modifié par les amendements qui viennent d’être adoptés.

Je vous remercie tous à mon tour, plus particulièrement, et chaleureusement, le président de la commission des affaires économiques.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures et vingt-huit minutes pour le groupe SRC, dont 427 amendements restent en disc...

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1874 à l’article 1er.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1874 et 896, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1874.

La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de plusieurs séries d’amendements identiques pouvant être soumises à une discussion commune. Nous commençons par les amendements identiques nos 98, 186, 450, 913, 937, 1151 et 1659. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 98.

Nous en venons aux amendements identiques, nos 100, 451,1042 et 1152. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 100.

Nous abordons la série d’amendements identiques suivante. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 102.

La séance est reprise. Nous en venons à une nouvelle série d’amendements identiques. La parole est à M. Michel Sordi, pour soutenir l’amendement no 133.

Je suis saisie d’une dernière série d’amendements identiques, nos 106, 454, 751, 1155 et 1866. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 106.

Avant de donner la parole à M. Saddier, je veux rectifier vos propos, monsieur Aubert. Je ne peux pas vous laisser dire que le choix a été fait d’accélérer le débat. Comme je vous l’ai expliqué, les séries d’amendements identiques sont incompatibles, et donc exclusives les unes des autres.

La discussion commune de ces amendements est donc logique : il n’y a pas de choix délibéré d’accélérer le débat.

Si, monsieur Aubert, j’ai noté que vous aviez parlé d’un choix qui aurait été fait d’accélérer. Ce n’est pas exact.

Cette correction s’imposait. Les chiffres que vous avez cités, monsieur Jacob, se réfèrent en effet à la procédure accélérée pour les XIIe, XIIIe et XIVe législatures respectivement. Le temps programmé, quant à lui, a été utilisé 32 fois sous la précédente législature et 14 fois sous l’actuelle.

Je ne fais que donner les chiffres tels qu’ils figurent au compteur et ne puis vous dire ce qui se passera dans les deux ans et demi qui viennent. La parole est à M. le président de la commission spéciale.

Monsieur le président Jacob, je précise qu’il est de droit pour tout président de groupe de demander en Conférence des présidents que le temps législatif programmé soit porté, une fois par session, à 50 heures. Sauf erreur, cette demande n’a pas été formulée pour ce texte. La parole est à M. Christian Jacob.