Transition énergétique

Mercredi soir 1er octobre, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Bernadette Laclais.

La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2 et 340 tendant à modifier l’intitulé du titre Ier. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour soutenir l’amendement no 2.

La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques.

S’il s’était bien agi d’un rappel au règlement, je vous l’aurais volontiers donnée, monsieur Aubert.

Nous en venons maintenant à l’examen des amendements à l’article 1er. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour soutenir l’amendement no 2273.

Quel est l’avis de la commission sur cet amendement oral, sachant que l’alinéa se terminerait alors par les mots : « en maîtrisant le risque et en garantissant la sûreté nucléaire ».

Votre proposition, madame Duflot, est de nature alternative. Pour être mise aux voix, elle devrait donc être l’objet d’un amendement, lequel n’a pas été déposé. Je ne peux donc pas la mettre aux voix. La parole est à Mme Cécile Duflot.

Quel est l’avis de la commission sur cet amendement qui deviendrait l’amendement no 1480 rectifié, sachant que l’alinéa 3 de l’article 1er se terminerait ainsi par les mots : « en garantissant la sûreté nucléaire, dont la maîtrise du risque ».

Monsieur Chassaigne, maintenez-vous votre amendement no 1480 qui a reçu l’avis favorable de la commission, le Gouvernement s’en remettant à la sagesse de l’Assemblée, ou acceptez-vous de le modifier, sachant que cet amendement qui deviendrait alors l’amendement no 1480 rectifié a reçu un avis défavorable de la commission ?

Cela n’est pas possible, puisqu’aucun sous-amendement n’a été déposé. Vous en tenez-vous donc à votre amendement no 1480, monsieur Chassaigne ?

Nous sommes en train d’écrire la loi, et il est difficile d’improviser à ce stade. M. Chassaigne n’ayant pas accepté la modification proposée par Mme Duflot, nous nous en tenons donc à son amendement no 1480, que je mets aux voix.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 900, 928, 1020 et 1664. La parole est à M. Claude de Ganay, pour soutenir l’amendement no 900.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 180 et 1578. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 180.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1304 rectifié, 1782 et1481, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 1304 rectifié.

Je rappelle que l’avis de la commission doit intervenir après l’examen de l’ensemble des amendements en discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1481.

La séance est reprise. Je suis saisie d’un sous-amendement no 2593 à l’amendement no 1782. La parole est à M. Martial Saddier, pour le soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1482 et 2007. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1482.

La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, premier vice-président de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.

La parole est à M. Boinali Said, suppléant M. Serge Letchimy, rapporteur de la délégation aux outre-mer.