Transition énergétique

Je ne sais pas pourquoi vous vous adresser à moi, monsieur le président. Je ne faisais qu’expliquer à tous nos collègues – qui, par définition, ne participent pas tous à la Conférence des présidents – comment le temps programmé peut éventuellement être porté à 50 heures. Cette mesure est de droit une fois par session, à la demande d’un présiden...

Pour l’exactitude de ce qui sera retranscrit au Journal officiel, le temps de parole des rapporteurs, lorsqu’ils s’expriment sur un titre sur lequel ils ne sont pas rapporteurs, est évidemment décompté. Quand M. Baupin a pris la parole, son temps a été décompté.

Il en a été de même lorsque M. Plisson a pris la parole. Je précise également, monsieur le président, que le temps de parole restant du président du groupe UMP est de cinquante-quatre minutes.

Je vous remercie, monsieur le député, tout en vous signalant combien je suis magnanime, car le strict respect du règlement aurait pu m’inciter à vous interrompre. L’article 54 vous interdit en effet de vous écarter du sujet de l’amendement actuellement en discussion.

De très loin, monsieur le président Jacob. S’agissant des amendements restant en discussion, vous avez naturellement tout loisir de nous dire qu’ils sont défendus et ainsi de rester parmi nous.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures et quarante-quatre minutes pour le groupe SRC, dont 429 amendements restent en dis...

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 885 à l’article 1er.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 885, 912, 1026 et 1660. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 885.

La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1675 rectifié et 2504. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 1675 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 132, 468 et 1169. La parole est à M. Michel Sordi, pour soutenir l’amendement no 132.

Vous n’étiez pas dans l’hémicycle lorsqu’il est venu en discussion, cher collègue, mais je vous donne bien volontiers la parole, d’autant plus qu’il est identique à ceux qui ont été défendus.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 137, 472 et 1173. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 137.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 136, 178, 1172 et 2276, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 136, 178 et 1172 sont identiques. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 136.

Monsieur Mamère, seul M. Sordi a la parole ! Vous n’avez pas été interrompu, veuillez laisser votre collègue s’exprimer !

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 134, 469 et 1173. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 134.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 135, 470, 1099 et 1171. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 135.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1050 et 1580. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 1050.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures et quarante-trois minutes pour le groupe SRC, dix heures et treize minutes po...