Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
130 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à Mme Monique Rabin, pour exposer sa question, no 692, relative au projet de réserve naturelle régionale de l’estuaire de la Loire.
La parole est à Mme la Secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour exposer sa question, no 704, relative aux frais de scolarité supportés par les Français établis hors de France.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger – à qui il ne reste une minute et vingt-et-une secondes pour répondre à cette longue question !
Monsieur Lefebvre, je vous demande, après que vous avez déjà utilisé la plus grande partie du temps imparti à votre question, de ne pas interrompre en plus Mme la secrétaire d’État qui dans ces conditions a dû elle-même accélérer le débit de sa réponse !
La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, no 698, relative au projet de fermeture de deux bases logistiques d’Intermarché dans l’Ain.
La parole est à Mme la Secrétaire d’État chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à Mme Gilda Hobert, pour exposer sa question, no 682, relative à l’évolution du statut des intermittents du spectacle.
La parole est à Mme la Secrétaire d’État chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à Mme la Secrétaire d’État chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
Madame la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, les plans de prévention des risques technologiques, les fameux PPRT, issus de la loi du 30 juillet 2003, contribuent à la sauvegarde des personnes et des biens. Les zonages mis en place au regard des risques générés par la structure industrielle concernée imposent des ...
La parole est à M. Pierre Léautey, pour exposer sa question, n° 136, relative aux suites de l'incident survenu à l'usine Lubrizol à Rouen.
La parole est à M. Gilles Lurton, pour exposer sa question, n° 149, relative au développement des communes et à la prévention des risques de submersion dans la baie du Mont-Saint-Michel.
La parole est à M. Charles-Ange Ginesy, pour exposer sa question, n° 151, relative aux indemnisations et aux aménagements liés aux glissements de terrain à Vence.
La parole est à Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
La parole est à Mme la ministre déléguée, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
La parole est à M. Vincent Burroni, pour exposer sa question, n° 138, relative aux recours abusifs contre les permis de construire.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
