Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
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La parole est à M. Guillaume Larrivé, pour exposer sa question, no 1597, relative aux équipements routiers près d’Auxerre.
La parole est à Mme Laurence Abeille, pour exposer sa question, no 1616, relative à la ligne 15 Est du Grand Paris Express.
Madame la ministre, au lendemain des élections municipales de 2014, dans ma circonscription, le tribunal administratif de Caen annulait l’élection des deux conseillers municipaux Front national et prononçait l’inéligibilité d’un an pour la tête de liste, compte tenu « de la gravité de la manoeuvre commise ». Le tribunal a en effet estimé que le...
Madame la ministre, je vous remercie car il faut faire avancer ce sujet. Je comprends les difficultés que vous évoquez. En l’occurrence, à Giberville, il n’y avait qu’une seule autre liste, donc les deux candidats pénalisés, qui sont en fin de liste, ont du mal à admettre la situation. Mais je prends note, avec intérêt, de l’accord du Gouvernem...
Madame la secrétaire d’État, après la place du même nom, nous allons parler d’autres madeleines : mise en liquidation judiciaire fin 2013, la biscuiterie Jeannette, entreprise normande âgée de 165 ans, ne fermera finalement pas ses portes. La nouvelle entité, baptisée « SAS Jeannette 1850 », pourra, dès septembre prochain, redémarrer sa product...
Madame la secrétaire d’État, je vous invite à être présente lors de la relance de la production, en septembre prochain, à Démouville. Ce sera un grand moment, à la suite de la mobilisation des salariés de Jeannette.
La parole est à M. Luc Chatel, pour exposer sa question, no 705, relative à l’avenir des centres hospitaliers en milieu rural.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Jean-Claude Mathis, pour exposer sa question, no 699, relative aux dysfonctionnements de l’offre de soins en milieu rural, notamment en matière de constat de décès.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Rémi Pauvros, pour exposer sa question, no 695, relative à la reconstruction de l’hôpital de Maubeuge et à l’inégalité dans l’accès aux soins en Sambre-Avesnois.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Frédéric Roig, pour exposer sa question, no 685, relative à la mise en oeuvre des contrats locaux de santé en milieu rural.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Daniel Gibbes, pour exposer sa question, no 706, relative au bien-fondé de l’assujettissement à la CSG et à la CRDS des résidents fiscaux de la collectivité de Saint-Martin.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Charles de Courson, pour exposer sa question, no 696, relative à la taxation de l’utilisation de l’alcool à 90° par les pharmacies d’officine.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Pierre Aylagas, pour exposer sa question, no 684, relative aux difficultés d’attribution des indemnités compensatoires de handicap naturel.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
