Projet de loi de finances rectificative pour 2016

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 43, 90 et 327. La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour soutenir l’amendement no 43.

Je suis saisie d’un amendement no 508 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 623. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir le sous-amendement no 623 et donner l’avis de la commission sur l’amendement no 508.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 34. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 45.

Je suis saisie de deux amendements, nos 69 et 71, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Annick Le Loch, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 112, 196 et 318. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 112.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 94 et 469. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement no 94.

Je suis saisie de trois amendements, nos 391, 484 et 435, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour les soutenir.

Je suis saisie d’un amendement no 579 portant article additionnel après l’article 35. Il fait l’objet d’un sous-amendement no 622. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 37. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 547.

Je suis saisie d’un amendement no 548 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 612. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, pour soutenir le sous-amendement no 612 et donner l’avis de la commission sur l’amendement.

Je suis saisie d’un amendement no 549 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 613. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir le sous-amendement no 613 et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement.

Je suis saisie d’un amendement no 281, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 615. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. le secrétaire d’État pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 281 et soutenir le sous-amendement no 615.

Je suis saisie d’un amendement, no 599 portant article additionnel après l’article 38. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour le soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 537, 538, 539, 542, 544, 553, 559 et 560, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisie d’un amendement no 591 portant article additionnel après l’article 40, qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 638 et 637. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de deux sous-amendements, nos 638 et 637, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.