Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour exposer sa question, no 1262, relative aux logements sociaux de l’Office public de l’habitat interdépartemental de l’Essonne, du Val-d’Oise et des Yvelines.
La parole est à Mme Marie Le Vern, pour exposer sa question, no 1286, relative à l’Institut de formation aux carrières administratives, sanitaires et sociales de Dieppe.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité. Permettez-moi de vous féliciter pour votre promotion et de vous présenter tous mes voeux de succès, madame la secrétaire d’État.
La parole est à M. Franck Reynier, pour exposer sa question, no 1292, relative au projet de déviation de la route nationale 7 Livron-Loriol.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité.
La parole est à M. William Dumas, pour exposer sa question, no 1281, relative à la réglementation de l’exploitation du gaz de schiste par fracturation.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité.
La parole est à M. Henri Jibrayel, pour exposer sa question, no 1282, relative au terminal de transport combiné de Mourepiane.
Si vous souhaitez obtenir une réponse, cher collègue, il faut à présent laisser la parole à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité.
Séance en hémicycle du 16 février 2016 à 9h30 — Questions orales sans débat, Ligne 18 du grand paris
La parole est à M. Yves Albarello, pour exposer la question no 1268 de M. François de Mazières, relative à la ligne 18 du Grand Paris.
Séance en hémicycle du 16 février 2016 à 9h30 — Questions orales sans débat, Ligne 18 du grand paris
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité.
La parole est à M. Napole Polutélé, pour exposer sa question, no 1247, relative au prix de l’électricité à Wallis-et-Futuna.
La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour exposer sa question, no 1252, relative à l’avenir de l’autoroute ferroviaire alpine.
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour exposer sa question, no 1231, relative aux conséquences de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques sur les moulins à eau.
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour exposer sa question, no 1234, relative au moratoire sur les travaux de cartographie des cours d’eau.
La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour exposer sa question, no 1237, relative à l’obligation des distributeurs de combustibles d’inciter leurs clients à engager des travaux d’économies d’énergie.
La parole est à M. Laurent Furst, pour exposer sa question, no 1243, relative au renouvellement des réseaux d’eau et d’assainissement.
La parole est à M. Yann Galut, pour exposer sa question, no 1248, relative au transfert du recouvrement des cotisations d’assurance maladie des professions libérales à l’Urssaf.
