Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
639 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité.
La parole est à Mme Françoise Dumas, pour exposer sa question, no 1280, relative à l’inscription de la ville de Nîmes au patrimoine mondial de l’humanité.
La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour exposer sa question, no 1290, relative à l’autorisation d’exploration minière accordée à la société Variscan Mines.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour exposer sa question, no 1270, relative au fonctionnement du site du ministère de la défense à Balard.
Madame la secrétaire d’État auprès du ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales, je vous propose de répondre et me permets de former des voeux pour vos nouvelles responsabilités.
La parole est à M. Jean Grellier, pour exposer sa question, no 1279, relative aux communes nouvelles et aux communes déléguées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales.
La parole est à M. Christian Kert, pour exposer sa question, no 1269, relative à la mise en place de la métropole Aix-Marseille.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales.
La parole est à M. Benoist Apparu, pour exposer sa question, no 1275, relative à la mutualisation des services des communes membres d’un EPCI.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Laurence Abeille, pour exposer sa question, no 1261, relative à la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle à Fontenay-sous-Bois.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales.
La parole est à M. Alain Tourret, pour exposer sa question, no 1277, relative à la déclaration d’utilité publique des travaux de la route départementale 613.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales.
La parole est à M. Éric Straumann, pour exposer sa question, no 1267, relative au financement du revenu de solidarité active.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Arnaud Viala, pour exposer sa question, no 1271, relative aux centres hospitaliers de Saint-Affrique et Millau.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
