Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
639 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau, pour exposer sa question, no 962, relative aux dysfonctionnements du régime social des indépendants.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Daniel Boisserie, pour exposer sa question, no 949, relative au développement de la fibre optique.
Merci, madame la secrétaire d’État. Je rappelle qu’il faut laisser un tout petit peu de temps à l’auteur de la question pour répondre. Même si en théorie il n’a plus de temps, je donne un instant la parole à M. Daniel Boisserie.
La parole est à Mme Linda Gourjade, pour exposer sa question, no 951, relative aux aides au développement du très haut débit pour les entreprises.
Chère collègue, si vous souhaitez que Mme la secrétaire d’État puisse vous répondre, il faudrait conclure ! Nous disposons de six minutes en tout, pour la question, la réponse et éventuellement votre commentaire final.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Pierre Aylagas, pour exposer sa question, no 953, relative aux conséquences de l’exonération de taxe de séjour pour les 13-18 ans.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. François Rochebloine, pour exposer sa question, no 954, relative à la situation des détaillants de carburants. Je rappelle à tout un chacun qu’il est prévu six minutes en tout pour poser la question, entendre la réponse et un éventuel commentaire de l’orateur.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour exposer sa question, no 964, relative aux difficultés rencontrées par la société My FerryLink.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Olivier Marleix, pour exposer sa question, no 967, relative à l’assujettissement aux cotisations sociales des dividendes versés aux dirigeants de SARL.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Jean-Louis Christ, pour exposer sa question, no 969, relative au processus et au calendrier de fermeture de la centrale de Fessenheim.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Joël Giraud, pour exposer sa question, no 876, relative au développement de la politique de santé transfrontalière autour du centre hospitalier de Briançon.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour exposer sa question, no 900, relative au retard dans le paiement des pensions aux nouveaux retraités par la CARSAT Nord-Picardie.
